Mentions légales

PUBLICATION – BPM Group – Site Zéro Stress.fr
Raison sociale : BPM Group
Adresse du siège social : 6 rue Pierre Et Marie Curie 45140 Ingré
Forme juridique : SAS
Téléphone : +33 2 36 99 90 60
RCS : 442 904 629 R.C.S. Orléans
SIRET : 44290462900049
Code NAF : 6430Z
Capital social : 30 000 000 €
TVA : FR42442904629

RESPONSABLE DE PUBLICATION
Nom du responsable : Patrick Bornhauser, en sa qualité de Président de la société BPM Group, est le Directeur de la Publication de ce site.
E-Mail : info@bpmgroup.fr

HÉBERGEMENT
Abeille informatique – Hébergement de site web
5 Av. Maréchal Leclerc – 63800 Cournon-d’Auvergne – France
Contact

WEBDESIGN ET CRÉATION SITE INTERNET :
EKELA – Marketing & Digital
87 Quater rue de Coulmiers – 45000 Orléans
www.ekela.fr

AVIS LÉGAL
Nous nous efforçons de tenir le plus régulièrement possible notre site internet à jour. Malgré tous nos efforts, des données peuvent avoir subi des modifications à un moment donné.

Toute responsabilité ou garantie concernant l’actualité et l’exactitude des informations ne peut donc en aucun cas être encourue.

Cette règle s’applique également aux sites Internet accessibles via des renvois par liens hypertextes. Le contenu et la conception du site www.zerostress.fr sont protégés par la loi sur le droit de la propriété intellectuelle et la loi sur le droit d’auteur.

La duplication partielle ou complète du contenu, des images ou de données diffusées sur ce site est soumise à une autorisation préalable.

CONTENU
Le site « www.zerostress.fr » contient des informations relatives aux produits distribués par les sociétés du Groupe « BPM Group » et leurs actions promotionnelles. Les produits décrits sur ce site sont exclusivement présentés pour être mis en vente par un concessionnaire du réseau « BPM Group » agréé, et ce, sur le marché français uniquement. Toute information fournie sur ce site l’est exclusivement à titre indicatif. Aucune référence à ce site ne pourra remplacer les informations disponibles chez un concessionnaire du Groupe.

Les informations contenues sur ce site ne sont pas juridiquement contraignantes et ne constituent pas une offre de vente. Alors même que « BPM Group » tente – par tous les moyens que l’on est raisonnablement en droit d’attendre de sa part – de veiller à ce que toutes les informations contenues dans les pages de ce site soient correctes, leur exactitude ne peut être garantie et « BPM Group » décline toute responsabilité quant à l’exactitude, au caractère exhaustif et à la véracité de tout élément d’information figurant sur ce site. Le site ainsi que l’ensemble des matériels et des informations que celui-ci contient sont uniquement fournis à titre de base de consultation, sans aucune garantie explicite ni implicite.

« BPM Group » se réserve également le droit d’apporter à tout moment, et sans préavis, des modifications aux modèles et à leurs équipements, caractéristiques techniques et disponibilité.

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Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes d’information, prise de rendez-vous, etc. Elles sont exclusivement destinées à « BPM Group » à des fins d’enquêtes, d’analyses, de communications institutionnelles ou, si vous en êtes d’accord, de propositions commerciales. Ces informations sont confidentielles et conservées par « BPM Group ».

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de ces données ainsi que d’un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l’objet d’un traitement en nous contactant par courrier à l’adresse suivante : BPM Group – Service Marketing – 6 Rue Pierre et Marie Curie 45140 INGRE.

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« BPM Group » se réserve le droit de mettre à jour la présente réglementation du site à tout moment, en fonction des impératifs commerciaux, et invite dès lors l’utilisateur à visiter la présente page lors de chaque consultation du site afin d’y prendre connaissance de ladite réglementation.

MEDIATION
En cas de difficultés dans l’application des présentes conditions, le Client s’adressera en priorité à « BPM Group » en vue de rechercher une solution amiable.

A défaut d’accord amiable, les réclamations ou contestations relatives à la validité, l’interprétation, l’exécution ou l’inexécution, l’interruption ou la résiliation du Bon de Commande peuvent être soumises au Médiateur du Conseil national des professions de l’automobile (CNPA) inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du Code de la Consommation.

Le site internet www.mediateur-cnpa.fr décrit le processus de Médiation proposé et permet aux Clients de déposer en ligne une demande de Médiation. Le Médiateur pourra également être saisi par courrier, au moyen d’un formulaire de saisine téléchargeable sur le site du Médiateur à l’adresse : Monsieur le Médiateur du Conseil national des professions de l’automobile (CNPA) – 43, bis route de Vaugirard – C5 80016 – 92197 Meudon Cedex

« BPM Group » vous informe également de l’existence de la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges, destinée à recueillir les éventuelles réclamations issues d’un achat en ligne des consommateurs européens et de les transmettre aux médiateurs nationaux compétents : cette plateforme est accessible à l’adresse : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.